Délibérations et Procès-verbaux

Délibération 013-2022 Subvention exceptionnelle SEMONS L'ESPOIR

Délibération 014-2022 Subvention classe découverte

Délibération 015-2022 Travaux Eglise - demande de subvention

Délibération 016-2022 Eclairage public seul - Rue de la Libération + convention

Délibération 017-2022 Extinction Eclairage public

Délibération 018-2022 Travaux voirie - 3ème tranche - demande de subventions

Examinée en séance du 02/09/2022 Affichées par le Maire le 07/09/2022
Procès-verbal du 02/09/2022 validé Examinée en séance du 23/09/2022 Affiché par le Maire le 12/10/2022

Délibération 019-2022 Taxe aménagement

Délibération 020-2022 Partage de la taxe d'aménagement

Examinées en séance du 23/09/2022 Affichées par le Maire le 28/09/2022
Procès-verbal du 23/09/2022 validé Examiné en séance du 25/11/2022 Affiché par le Maire le 30/11/2022

Délibération 021-2022 Mise à jour statuts JURA NORD - restitution du Parc de GENDREY

Délibération 022-2022 Approbation du rapport de la CLECT 2022

Annexe : rapport de la CLECT 2022

Délibération 023-2022 Approbation de la méthode dérogatoire de calcul des attributions de compensation définitives de 2020 et 2021

Délibération 024-2022 Devis travaux sylvicoles 2023

Délibération 025-2022 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023

Délibération 026-2022 Règlement d'affouage

Délibération 027-2022 Approbation du RPQS du SIEVO

Délibération 028-2022 Commission d'Appel d'Offres

Examinées en séance du 25/11/2022 Affichées par le Maire le 30/11/2022
Procès-verbal du 25/11/2022 Examiné en séance du 30/11/2022 Affiché par le Maire le 30/11/2022
Délibération 029-2022 Attribution marché travaux de voirie 2022

Examinée en séance du 30/11/2022

Affichée par le Maire le 07/12/2022
Procès-verbal du 30/11/2022 Examiné en séance du 24/02/2023

Affiché par le Maire le 01/03/2023

Delibération 001-2023 Ouverture de crédits en investissement Examinée en séance du 24/02/2023 Affichée par le Maire le 01/03/2023
Procès-verbal du 24/02/2023

Examiné en séance du 14/04/2023

Affiché par le Maire le 19/04/2023

Délibération 002-2023 Approbation du compte administratif de la commune 2022

 

Délibération 003-2023 Approbation du compte de gestion de la commune 2022

Délibération 004-2023 Vote du taux des taxes 2023

Délibération 005-2023 Vote des subventions aux associations

Délibération 006-2023 Vote du budget primitif 2023

Délibération 007-2023 Validation de la clé de répartition financière des eaux pluviales
annexe : Convention

Délibération 008-2023 Arrêt PLUI

Examinée en séance du 14/04/2023 - approuvée par 6 voix pour

 

 

Examinées en séance du 14/04/2023 - Approuvé par 7 voix

 

 

 

 

Affichées par le Maire le 19/04/2023
Procès-verbal du 14/04/2023

Examiné en séance du 09/06/2023

Affiché par le Maire le 14/06/2023

Délibération 009-2023 Election sénatoriale - désignation des délégués communaux

Délibération 010-2023 Proposition CAUE - salle des fêtes

Délibération 011-2023 Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) du SIDEC

Examinées en séance du 09/06/2023

Affichées par le Maire le 14/06/2023
Procès-verbal du 15/09/2023 Examiné en séance du 17/10/2023 Affiché par le Maire le 25/10/2023

Délibération 012-2023 Etat d'assiette, dévolution et destination des coupes 2024

Délibération 013-2023 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies
Annexe : convention

Délibération 014-2023 Vente terrain station à la Communauté de Communes JURA NORD

Délibération 015-2023 Tarifs salle des fêtes à compter du 1er novembre 2023

Délibération 016-2023 Colis seniors et cadeaux noël enfants

Examinées en séance du 16/02/2024 Affichées par le Maire le 16/02/2024
Procès-verbal du 17/10/2023 Examiné en séance du 16/02/2024 Affiché par le Maire le 21/02/2024

Délibération 001-2024 Ouverture de crédits en investissement

Délibération 002-2024 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 003-2024 Rémunération agent recenseur

Délibération 004-2024 Mise à disposition des services techniques de JURA NORD
Annexe : convention

Délibération 005-2024 Zone d'accélération des Energies Renouvelables

Délibération 006-2024 Transfert de la compétence de la publicité

Délibération 007-2024 Subvention classe découverte

Examinées en séance du 16/02/2024 Affichées par le Maire le 21/02/2024
Procès-verbal du 16/02/2024 Examiné en séance du 05/04/2024 Affiché par le Maire le 10/04/2024

Délibération 008-2024 Approbation du compte administratif de la commune 2023

Delibération 009-2024 Approbation du compte de gestion de la commune 2023

Délibération 010-2024 Vote du taux des taxes 2024

Délibération 011-2024 Vote du budget primitif 2024

Délibération 012-2024 Vote des subventions aux associations

Délibération 013-2024 Devis service technique CCJN

Délibération 014-2024 Partenariat carte avantages jeunes

Délibération 015-2024 Création d'un poste d'attaché et suppression du poste de rédacteur

Délibération 016-2024 Mise en place du RIFSEEP

Examinées en séance du 05/04/2024

Affichées par le Maire le 10/04/2024
Procès-verbal du 05/04/2024 Examiné en séance du 14/08/2024 Affiché par le Maire le 14/08/2024

PV Election du Maire

Délibération 018-2024 Détermination du nombre d'adjoints

Délibération 019-2024 Indemnités du Maire, des adjoints et du conseiller délégué

Délibération 020-2024 Désignation des délégués au SIDEC

Délibération 021-2024 Désignation des délégués au SIEVO

Délibération 022-2024 Désignation des représentants de la commune au sein des différents organismes

Examinées en séance du 14/08/2024 Affichées par le Maire le 14/08/2024
Procès-verbal du 22/06/2024 Examiné en séance du 14/08/2024 Affiché par le Maire le 14/08/2024

Délibération 023-2024 Délégation de signature

Délibération 024-2024 Ouverture de crédits - vente terrain STEP à la CCJN

Délibération 025-2024 Subvention classe découverte BELLECIN

Délibération 026-2024 Baux fabrique - transmission exploitation agricole Mr MARTIN

Examinées en séance du 14/08/2024 Affichées par le Maire le 14/08/2024
Procès-verbal du 09/08/2024 Examiné en séance du 20/09/2024 Affiché par le Maire le 25/09/2024
Délibération 027-2024 Mandatement huissier en vue d'une procédure d'expulsion

Examiné en séance du 20/09/2024
 

Affiché par le Maire le 25/09/2024
Procès-verbal du 20/09/2024 Examiné en séance du 06/12/2024 Affiché par le Maire le 11/12/2024
Délibération 028-2024 Etat d'assiette, destination et dévolution des coupes 2025 Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 029-2024 Tarifs salle des fêtes Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 030-2024 Participation protection sociale des agents Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 031-2024 Assurance des risques statutaires Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 032-2024 Contrat agent d'entretien Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 033-2024 Ruissellement rue des Vergers Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 034-2024 Demande de subvention Les Cavalous Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024
Délibération 035-2024 Convention SPA Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024